Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RSI ROLLER SQUAD INSTITUT
RUAULT STEPHANE

Numéro de dépôt :
97699992
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque RSI ROLLER SQUAD INSTITUT

Déposée le 17 octobre 1997 par RUAULT STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RSI ROLLER SQUAD INSTITUT »

Le déposant est RUAULT STEPHANE, domicilié(e) 855 quai CARNOT, 92210 St CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE RUAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

RUAULT STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : ROLLER STATION , HOCKEY CORNER , STREET LINE , VERTICAL LINE , SPORT ATTITUDE


RUAULT STEPHANE - 855 quai CARNOT, 92210 St CLOUD - France


STEPHANE RUAULT - France


Inscription le 31 janvier 2000 - Rejet total n°294424 - Publication au BOPI 2000-01-31

Inscription le 1 juillet 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°257314 - Publication au BOPI 1998-07-01

Inscription le 1 juillet 1998 - Concession de licence n°257313 - Publication au BOPI 1998-07-01

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport Tissus et produits textiles Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité Reproduction de documents. Bureaux de placement Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues, Prêts de livres Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Gestion de lieux d'expositions. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.